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Marques déposées par mademoiselle B. B.
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D.TER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.TER
M. B. B.
M. T. S.

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Numéro de dépôt :
3998917
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/04/2023
D.TER de B. B.

Présentation de la marque D.TER

Déposée le 16 avril 2013 par mademoiselle B. B. et monsieur T. S. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « D.TER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Les déposants sont mademoiselle B. B. et monsieur T. S..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. B. B..

La marque D.TER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998917.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.TER est expirée depuis le 16 avril 2023.

B. B. a également déposé les autres marques suivantes : Are you really D.TER?


M. B. B.

M. T. S.


M. B. B.


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 15 janvier 2015 - Changement d'adresse n°640556 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-15

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).